Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL D'ENFER
M. Jacques Bailliot

Numéro de dépôt :
4395643
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
VAL D\'ENFER de Jacques Bailliot

Présentation de la marque VAL D'ENFER

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par monsieur Jacques Bailliot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Jacques Bailliot domicilié(e) 2581 Route d'Orgon, mas du Roucas - 13810 - EYGALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Bailliot domicilié(e) 2581 Route d'orgon, Mas du Roucas - 13810 - EYGALIERES - France.

La marque VAL D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ENFER arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

Jacques Bailliot a également déposé les autres marques suivantes : SARRAGAN , CIGALIER


M. Jacques Bailliot - 2581 Route d'Orgon, mas du Roucas - 13810 - EYGALIERES - France


M. Jacques Bailliot - 2581 Route d'orgon, Mas du Roucas - 13810 - EYGALIERES - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.